Déposée le 5 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEFIANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPE domicilié(e) 1 PLACE VERRAZZANO - 69252 - LYON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATARI EUROPE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1 PLACE VERRAZZANO - 69252 - LYON CEDEX - France - SIREN 328033410
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 11 mai 2000 - Changement de dénomination n°301514 - Publication au BOPI 2000-05-11
Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01
Inscription le 18 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°314330 - Publication au BOPI 2001-01-18
Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse n°348719 - Publication au BOPI 2002-06-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409283 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-04
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems ; appareils de téléphonie, de télécopie et de télécommunication ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), livres, revues, journaux, magazines, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs, (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; jouets. Télécommunications par/et connexions à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; transmissions de données, d'images et de son par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données, en temps réel, entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision. Services de divertissement et d'amusement ; services de divertissement par diffusion de jeux électroniques sur réseaux de télécommunications ; et par voie de télédiffusion, services de divertissement et d'éducation par l'intermédiaire de systèmes d'ordinateurs en ligne ; éditions de livres, revues et films ; édition de supports de programmes d'ordinateurs et de logiciels à caractère ludique, culturel et éducatif ; formation dans le domaine de l'informatique et de la télématique ; divertissements télévisés et cinématographiques ; production de films et de programmes audio-visuels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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